Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET S
A.L.P. Société en nom Collectif

Numéro de dépôt :
1541993
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999

Présentation de la marque PROJET S

Déposée le 18 juillet 1989 par A.L.PTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJET S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.L.PTODO domicilié(e) 8, rue des Tanneries, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque PROJET S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET S est expirée depuis le 18 juillet 1999.

A.L.P a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER MEURTRE , MES HISTOIRES A MOI , Club 901 , COMBAT ET SURVIE , LES GRANDES ENQUETES CRIMINELLES , PHOTO PASSION , Type 911 , L'ANCYCLOPEDIE DE L'ASTROLOGIE


A.L.P. Société en nom Collectif - 8, rue des Tanneries, 75013 PARIS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

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